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Les fraises le chocolat et l’impôt au décès

Sommes-nous trop généreux envers le fisc ?

Un jeune garçon entre dans le restaurant et s’assoit à une table. Une serveuse lui apporte un verre d’eau.

« Combien coûte une glace garnie de fraises et de chocolat ? », demande le garçon.

– Cinquante cents, répond la serveuse.

Le garçon fouille dans sa poche et en sort des pièces de monnaie (cinquante cents) qu’il examine.

« Et combien coûte une glace sans rien dessus ? », demande-t-il.

Quelques personnes attendent qu’on leur assigne une table. Impatiente, la serveuse répond brusquement :

– Trente-cinq cents.

Le petit garçon compte de nouveau son argent.

– Je vais prendre la glace sans rien dessus.

La serveuse apporta la glace, déposa la note sur la table et repartit. Le garçon mangea toute la glace, paya la note et quitta le restaurant. Lorsque la serveuse revint pour nettoyer la table, sa gorge se serra.

À côté de la coupe vide, le petit garçon avait soigneusement placé une pièce de dix cents et une pièce de cinq cents : son pourboire.

Pourquoi gratifier le fisc de généreux pourboires (excédant largement le 15 % coutumier) par une planification testamentaire et un testament inexistants ou déficients ?

C’est pourtant ce que font trop de personnes qui décèdent sans avoir investi dans un plan successoral approprié ou qui se cantonnent dans un testament « au dernier vivant les biens » faute de connaître les avantages légaux et fiscaux d’une planification testamentaire, si modeste soit-elle, et d’un testament approprié comportant des outils pour :

  • Réduire ou reporter les impôts payables au décès.
  • Fractionner le revenu d’héritage avec les personnes à charge et en optimiser le rendement après impôt. À une époque où les rendements sur les placements sont faibles, cette stratégie est plus efficace que jamais !

Solutions testamentaires intégrées

Un plan successoral et un testament visent à ce que nos dernières volontés soient respectées et que ni vous ni vos héritiers n’ayez à donner de pourboire aux gouvernements.

Créer et offrir, par un testament approprié, des outils légaux et fiscaux, en sus de l’héritage légué aux héritiers, est un cadeau beaucoup plus significatif que le simple legs des biens par un testament « beau, bon, pas cher ».

Les revenus non distribués par des fiducies testamentaires sont imposés au taux de 53,305 % depuis le 1er janvier 2016. Les stratégies testamentaires comportant la création de fiducies ne prennent effet qu’au décès. Elles visent à ce que tout le revenu gagné par la fiducie soit attribué aux bénéficiaires de la fiducie et imposé au bas taux des héritiers qui ont peu ou pas de revenus (enfants, petits-enfants, etc.). La fiducie ne paiera aucun impôt.

À tout calculer, un testament comprenant un plan intégré de protection et de transmission du patrimoine, ainsi que des outils légaux et fiscaux appropriés, est un « investissement » rentable.


Me Claude Drapeau et son équipe

Claude Drapeau

Notaire et conseiller juridique auprès des professionnels et des gens d’affaires, il est l’un des spécialistes des fiducies, des plus simples aux plus complexes, les plus consultés au Québec. Il comprend les enjeux personnels et familiaux de la protection, de l’optimisation et de la transmission du patrimoine tant du vivant qu’au décès. Sa force : écouter, analyser et mettre en place des solutions ni trop petites ni trop grandes au profit de sa clientèle.


Fiducie.ca

Notre engagement est de proposer des solutions juridiques et fiscales (ni trop petites, ni trop grandes) au profit de notre clientèle de professionnels et de gens d’affaires.
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